Aller au contenu principal
Sociétés et Territoires
L'Acte constitutionnel
Wave
L'Acte constitutionnel
L'Acte constitutionnel

L'Acte constitutionnel

1791

L’arrivée des Loyalistes

Après la guerre d’indépendance des États-Unis, les Loyalistes se sont majoritairement installés au nord du lac Ontario et du lac Érié (la province de l’Ontario aujourd’hui). Ils ont profondément transformé le visage du Canada. Les Loyalistes ont une langue différente de la nôtre (l’anglais), un mode de vie différent (les cantons) et une façon différente de faire de la politique (ils veulent une chambre d’assemblée). C’est pour ces raisons que la Grande-Bretagne adopte l’Acte constitutionnel en 1791.

Le territoire et la langue

L'Acte constitutionnel sépare la province de Québec en deux parties : le Haut-Canada (le sud de l'Ontario), avec une majorité d’anglophones, et le Bas-Canada (le sud du Québec), avec une majorité de francophones. Dans le Bas-Canada, quelques anglophones s’installent à Québec, à Montréal et dans les Cantons de l'Est.

Le droit de vote

Grâce à l’Acte constitutionnel, la population a maintenant le droit de vote dans le Bas-Canada. Elle vote pour ses députés qui ont le devoir d’administrer la colonie en retour. C’est la première fois qu’on expérimente la démocratie au Canada. Cependant, les députés élus par la population vont rapidement comprendre que la colonie est toujours dirigée par l’Angleterre.

Auteur Léon Robichaud

Licence d'utilisation : Licence d'utilisation

Gouvernement du Québec

Ministère de l'Éducation
© Gouvernement du Québec, 2026

Ce site web utilise des cookies

Le respect de votre vie privée est important pour nous. En cliquant « J'accepte », vous consentez à notre utilisation des témoins « cookies » sur votre navigateur pour améliorer et personnaliser votre expérience de navigation ou pour des fins de statistiques. En cliquant sur « Je refuse », vous aurez tout de même accès à notre site. Veuillez noter que certains témoins sont obligatoires pour assurer le fonctionnement et la sécurité des sites Web. Pour en savoir plus sur nos règles de confidentialité et nos conditions d'utilisation, cliquez sur le bouton « Plus d'informations ».